Avant de vous parler d’assurances titres, assurons nous de bien comprendre ce qu’est un TITRE. Essentiellement, un titre est un document reconnu qui constate un droit de propriété sur un immeuble en faveur d’une personne. À travers les années, à chaque fois qu’un immeuble est transmis d’une personne à un autre (par la vente, la donation, l’échange, etc.) un nouveau titre est émis pour constater la transaction. Nous pouvons retrouver tout ces titres pour un même immeuble auprès du registre foncier.
L’assurance titre à pour but de protéger le détenteur contre les irrégularités dans les titres, même les plus anciens, qui pourraient affecter sont droit de propriété sur l’immeuble. Elle peut protéger contre la fraude par vol d’identité (maison vendu à l'insu du propriétaire), des erreurs dans la déclaration de copropriété dans le cas d’un condo, des taxes non payées par un ancien propriétaire. Cette assurance protège aussi contre d’autres problématiques reliés à la propriété tel qu’un empiétement, une vue illégale sur un voisin, ces irrégularités qui sont constaté lors de l’examen du certificat de localisation.
Attention, cette assurance ne protège pas, entre autres, contre les vices cachés, les problèmes de nature environnementale ou des vices créé par le propriétaire lui même. Comme toute assurance, il est important de bien comprendre les limites de la couverture avant d’y souscrire.
Votre courtier immobilier et votre notaire pourront vous conseiller sur la pertinence de souscrire à une assurance titre. N’hésitez pas à les consulter.
Patrick Perreault
Courtier immobilier résidentiel
514 293-6537